Dominique De Calan


De: Dominique de Calan
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations professionnelles
d'employeurs et de travailleurs indépendants représentatives
Désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: de Calan (Dominique)
délégué général de l'Union des industries et métiers de la métallurgie
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
au titre du collège des partenaires
1
Sur proposition du maire de Paris
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France - MEDEF
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: de Calan (Dominique)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres titulaires du Haut Comité éducation-économie-emploi
2. Au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France
(MEDEF)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200316/11/2003
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: De Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Calan (Dominique de)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres titulaires du Haut Comité éducation-économie-emploi
2. Au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et
les chambres consulaires
Titulaires représentant le Conseil national du patronat français (CNPF)
Groupe:
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: De Calan (Dominique)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: de Calan (Dominique)
(Union des industries métallurgiques et minières)
Objet:
membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre suppléant
Remplace:M. Leroy (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 199613/03/1996
De: de Calan (Dominique)
(Union des industries métallurgiques et minières)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre titulaire
Remplace:M. Leroy (Bernard)
Groupe:
nomination
13 Mars 199613/03/1996
De: De Calan (Dominique)
secrétaire général adjoint de l'Union des industries métallurgiques et minières
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: de Calan (Dominique)
C.N.P.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: De Calan (Dominique)
secrétaire-général adjoint, directeur de la formation U.I.M.M
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Septembre 199401/09/1994
De: de Calan (Dominique)
directeur de l'emploi et de la formation à l'Union des industries métallurgiques et minières
Objet:
membres du Haut Comité Éducation-économie
2. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: De Calan (Dominique)
Objet:
membre de la commission du renouveau du service public
Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Vu le décret du
22 janvier 1993
portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Arête
Art. 1er. - Outre les membres de droit désignés à l'article 4 du décret du
6 novembre 1991
susvisé, les représentants de l'administration auprès de la commission permanente du renouveau du service public sont
Groupe:
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: de Calan (Dominique)
secrétaire général adjoint du C.N.P.F
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: de Calan (Dominique)
(C.N.P.F.), et de
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, cb) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: de Calan (Dominique)
secrétaire général adjoint de l'Union des industries métallurgiques et minières (U.I.M.M.)
Objet:
membres de la Commission nationale Education-professions
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Mai 199213/05/1992
De: De Calan (Dominique)
Objet:
membre de la commission du renouveau du service public
Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Vu le décret du
22 décembre 1989
portant nomination de membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Arrête
Art. 1er. - Outre les membres de droit désignés à l'article 4 du décret du
6 novembre 1991
susvisé, les représentants de l'administration auprès de la commission permanente du renouveau du service public sont
Groupe:
nomination
08 Novembre 199108/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.